AISGE — Association Intercommunale Scolaire de Genolier et Environs

OFFICIEL

Documents officiels / Préavis

Les documents officiels regroupent les règlements, préavis, séances et publications institutionnelles de l'AISGE.

Préavis et séances

Les préavis, ordres du jour et procès-verbaux sont classés par organe et par période. Cette page sert de point d’entrée vers les documents officiels disponibles.

Règlements

Les statuts, règlements AISGE et bases cantonales utiles sont également regroupés dans la rubrique Lois & règlements.

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